Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
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Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.
Date
an III
Cote
1Q813
Résultat n°3
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Résultat n°4
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Résultat n°5
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Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Date
an II
Cote
2Q79
Résultat n°6
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q718
Résultat n°7
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Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
Résultat n°8
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Résultat n°9
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Résultat n°10
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Résultat n°11
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Résultat n°12
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).
Date
frimaire an II-germinal an II
Cote
1Q656
Résultat n°13
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Résultat n°14
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Résultat n°15
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Résultat n°16
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Résultat n°17
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Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Date
germinal an II-frimaire an III
Cote
1Q690
Résultat n°18
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Résultat n°19
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Résultat n°20
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