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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton de Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q557
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°2
District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

2 lots 2 medias

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Cote
2Q54
 Date
an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...
Résultat n°3
CLEMENT

17 medias

CLEMENT
Cote
3335W29, 3335W1
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 0024

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • CLEMENT
Résultat n°4
Cinier-Cusin.

2 lots 2 medias

Cinier-Cusin.
Cote
1Q824
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Cinier-Cusin.
Résultat n°5
CLEMENT

24 medias

CLEMENT
Cote
3335W29, 3335W1
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 0049

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • CLEMENT
Résultat n°6
Sommier des biens des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des condamnés.
Cote
2Q285
 Date
an II-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des condamnés.
Résultat n°7
Actes d'albergement ou de vente de terres sises à Malvieu (?), Simandres, Vénissieux, Verdoyn (?), par et pour des membres des familles Bonnifier, Clement, de Curia (de Vienne), Dalmes, Deffert, Gueyton (de Saint-Symphorien-d'Ozon), Le Mignon (procureur, de Lyon), Mestral (notaire, de Sérézin), Milliat, Piraud, Senglard.

1 media

Actes d'albergement ou de vente de terres sises à Malvieu (?), Simandres, Vénissieux, Verdoyn (?), par et pour des membres des familles Bonnifier, Clement, de Curia (de Vienne), Dalmes, Deffert, Gueyton (de Saint-Symphorien-d'Ozon), Le Mignon (procureur, de Lyon), Mestral (notaire, de Sérézin), Milliat, Piraud, Senglard.
Cote
1J1626
 Date
1512-1567
 Lieu
VENISSIEUX (RHONE, FRANCE), SIMANDRES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Actes d'albergement ou de vente de terres sises à Malvieu...
Résultat n°8
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q1000
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.