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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Canton de Saint-Igny-de-Vers.

    2 lots 2 medias

    Canton de Saint-Igny-de-Vers.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q557

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Canton de Saint-Igny-de-Vers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

    Date

    an II

    Cote

    2Q54

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    CLEMENT

    17 medias

    CLEMENT

    Cote

    3335W29, 3335W1

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • CLEMENT

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  4. Résultat n°4
    Cinier-Cusin.

    2 lots 2 medias

    Cinier-Cusin.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q824

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Cinier-Cusin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    CLEMENT

    24 medias

    CLEMENT

    Cote

    3335W29, 3335W1

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • CLEMENT

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des condamnés.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q285

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Actes d'albergement ou de vente de terres sises à Malvieu (?), Simandres, Vénissieux, Verdoyn (?), par et pour des membres des familles Bonnifier, Clement, de Curia (de Vienne), Dalmes, Deffert, Gueyton (de Saint-Symphorien-d'Ozon), Le Mignon (procureur, de Lyon), Mestral (notaire, de Sérézin), Milliat, Piraud, Senglard.

    1 media

    Actes d'albergement ou de vente de terres sises à Malvieu (?), Simandres, Vénissieux, Verdoyn (?), par et pour des membres des familles Bonnifier, Clement, de Curia (de Vienne), Dalmes, Deffert, Gueyton (de Saint-Symphorien-d'Ozon), Le Mignon (procureur, de Lyon), Mestral (notaire, de Sérézin), Milliat, Piraud, Senglard.

    Date

    1512-1567

    Cote

    1J1626

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Actes d'albergement ou de vente de terres sises à Malvieu...
  8. Résultat n°8
    Saint-Igny-de-Vers.

    2 lots 2 medias

    Saint-Igny-de-Vers.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1000

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Saint-Igny-de-Vers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre