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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 546-574.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 546-574.
Cote
42L128
 Date
1793-1794
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 546-574.
Résultat n°2
Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Cote
42L45
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°3
Dossiers n° 433-462.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 433-462.
Cote
42L124
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 433-462.
Résultat n°4
Dossiers n° 526-545.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 526-545.
Cote
42L127
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 526-545.
Résultat n°5
Ci-Cy.

2 lots 2 medias

Ci-Cy.
Cote
42L71
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ci-Cy.