Mornant.
Date
an II-an III
Cote
1Q860
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
- Mornant.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre