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186 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    1 media

    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    Date

    1819-1931

    Cote

    EDEPOT62/63

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes...

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  2. Résultat n°2
    1889-1898.

    1 media

    1889-1898.

    Date

    1889-1898

    Cote

    EDEPOT62/36

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1889-1898.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  3. Résultat n°3
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1908-1910

    Cote

    EDEPOT62/132

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Bâtiments communaux.
    • Bâtiments scolaires.
    • École de filles.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  4. Résultat n°4
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1888-1945

    Cote

    EDEPOT62/152

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  5. Résultat n°5
    1961-1973.

    2 lots 152 medias

    1961-1973.

    Date

    1961-1973

    Cote

    EDEPOT62/42

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1961-1973.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  6. Résultat n°6
    1869-1878.

    1 media

    1869-1878.

    Date

    1869-1878

    Cote

    EDEPOT62/15

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1869-1878.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  7. Résultat n°7
    1879-1888.

    1 media

    1879-1888.

    Date

    1879-1888

    Cote

    EDEPOT62/25

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1879-1888.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  8. Résultat n°8
    École privée.

    1 media

    École privée.

    Date

    1933-1972

    Cote

    EDEPOT62/172

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Instruction primaire.
    • École privée.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  9. Résultat n°9
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1925-1965

    Cote

    EDEPOT62/61

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  10. Résultat n°10
    Chemins vicinaux et départementaux.

    1 media

    Chemins vicinaux et départementaux.

    Date

    1888-1970

    Cote

    EDEPOT62/139

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux et départementaux.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  11. Résultat n°11
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1925-1976

    Cote

    EDEPOT62/141

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  12. Résultat n°12
    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    1 media

    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W18

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Livres de détail.

    1 media

    Livres de détail.

    Date

    1909-1947

    Cote

    EDEPOT62/123

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livres de détail.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  14. Résultat n°14
    1839-1848.

    1 media

    1839-1848.

    Date

    1839-1848

    Cote

    EDEPOT62/21

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1839-1848.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  15. Résultat n°15
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1972

    Cote

    EDEPOT62/169

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Retraites ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  16. Résultat n°16
    1612-1673.

    1 media

    1612-1673.

    Date

    1612-1673

    Cote

    EDEPOT62/1

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1612-1673.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  17. Résultat n°17
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    1819

    Cote

    EDEPOT62/60

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Cadastre.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  18. Résultat n°18
    Compte de gestion.

    1 media

    Compte de gestion.

    Date

    1906

    Cote

    5Q274

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Plan d'occupation des sols du groupement urbain de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    Plan d'occupation des sols du groupement urbain de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1972-1977

    Cote

    EDEPOT62/173

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Urbanisme.
    • Plan d'occupation des sols du groupement urbain de...

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  20. Résultat n°20
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q272

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines