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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

2 lots 2 medias

Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Cote
2Q220
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Résultat n°2
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q228
 Date
1790-an IX
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Nord.
  • Biens de première origine.
Résultat n°3
Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.
Cote
2Q218
 Date
1793
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...