Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Producteurs
  • 3
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 3
    • 3
Typologies
  • 3
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 501-525.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 501-525.
Cote
42L126
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 501-525.
Résultat n°2
Dossiers n° 794-836.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 794-836.
Cote
42L135
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 794-836.
Résultat n°3
Ci-Cy.

2 lots 2 medias

Ci-Cy.
Cote
42L71
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ci-Cy.