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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Cessieux-Lavaudan.

2 lots 2 medias

Cessieux-Lavaudan.

Date

an II-an III

Cote

1Q968

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°4
Cinier-Cusin.

2 lots 2 medias

Cinier-Cusin.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q824

Résultat n°5
3e bureau.

2 lots 2 medias

3e bureau.

Date

an II

Cote

2Q51

Résultat n°6
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias