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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).
Cote
1Q718
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°2
COLLIN

3 medias

COLLIN
Cote
3335W29, 3335W1
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 0051

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • COLLIN