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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 163-112.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 163-112.
Cote
42L100
 Date
1793-1794
 Lieu
BRIGNAIS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 163-112.
Résultat n°2
Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).
Cote
42L56
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la...
Résultat n°3
Dossiers n° 1103-1123.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 1103-1123.
Cote
42L149
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1103-1123.