• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chas-Cr.

2 lots 2 medias

Chas-Cr.
Cote
42L175
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • Chas-Cr.
Résultat n°2
Dossiers n° 58-72.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 58-72.
Cote
42L97
 Date
1793-1794
 Lieu
MIRIBEL (AIN, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 58-72.
Résultat n°3
Dossiers n° 1028-1035.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 1028-1035.
Cote
42L143
 Date
1793-1794
 Lieu
ROANNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1028-1035.
Résultat n°4
Ci-Cy.

2 lots 2 medias

Ci-Cy.
Cote
42L71
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ci-Cy.