COMMARMONT - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.	Cote 2Q418	Date an II-an III	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Saint-Genis-Laval.	Cote 1Q738	Date 1793-an II	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Saint-Genis-Laval.

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Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

Saint-Genis-Laval.