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164 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

2 medias

Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

Date

vendredi 14 décembre 1792

Cote

404J148

Résultat n°2
Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

1 media

Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

Date

1880

Cote

404J32

Résultat n°3
Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

1 media

Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

Date

1961

Cote

404J74

Résultat n°4
Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

1 media

Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

Date

mardi 02 avril 1793

Cote

404J110

Résultat n°5
Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

1 media

Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

Date

vendredi 12 juillet 1793

Cote

404J129

Résultat n°6
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

1 media

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

Date

dimanche 11 mars 1792

Cote

404J143

Résultat n°7
Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

1 media

Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

Date

1964

Cote

404J86

Résultat n°8
Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

1 media

Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

Date

1871

Cote

404J5

Résultat n°9
Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

1 media

Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

Date

jeudi 15 novembre 1792

Cote

404J152

Résultat n°10
Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

1 media

Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

Date

samedi 28 septembre 1793

Cote

404J109

Résultat n°11
Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

1 media

Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

Date

1808

Cote

404J95

Résultat n°12
Communication institutionnelle.

1 media

Communication institutionnelle.

Date

1988-2018

Cote

6266W/1

Résultat n°13
Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

1 media

Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

Date

lundi 20 novembre 1865

Cote

404J156

Résultat n°14
Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

1 media

Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

Date

dimanche 07 octobre 1792

Cote

404J108

Résultat n°15
Avis aux citoyens.

1 media

Avis aux citoyens.

Date

octobre 1793

Cote

404J141

Résultat n°16
Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

1 media

Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

Date

jeudi 11 juillet 1793

Cote

404J133

Résultat n°17
Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

1 media

Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

Date

mercredi 30 janvier 1760

Cote

404J155

Résultat n°18
Décrets de la Convention nationale.

1 media

Décrets de la Convention nationale.

Date

mercredi 27 février 1793

Cote

404J106

Résultat n°19
Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

1 media

Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

Date

1964

Cote

404J87

Résultat n°20
Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

1 media

Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

Date

jeudi 11 juillet 1793

Cote

404J139