COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 3 medias	Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.	Cote 404J148	Date vendredi 14 décembre 1792	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).	Cote 404J32	Date 1880	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Cours de prononciation à l'usage des bègues professé...
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).	Cote 404J74	Date 1961	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral...
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.	Cote 404J110	Date mardi 02 avril 1793	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.	Cote 404J129	Date vendredi 12 juillet 1793	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).	Cote 404J179, 1J1621	Date 1795	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés...
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.	Cote 404J143	Date dimanche 11 mars 1792	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).	Cote 404J86	Date 1964	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement...
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.	Cote 404J5	Date 1871	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée...
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant supérieur de la ville de Lyon en état de siège (5 avril 1815).	Cote 404J171	Date mercredi 05 avril 1815	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant...
Résultat n°11	2 lots 2 medias	Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.	Cote 404J152	Date jeudi 15 novembre 1792	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...
Résultat n°12	2 lots 2 medias	Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.	Cote 404J109	Date samedi 28 septembre 1793	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...
Résultat n°13	2 lots 2 medias	Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).	Cote 404J95	Date 1808	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers...
Résultat n°14	2 lots 2 medias	Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).	Cote 404J197, 1J1673	Date 1793	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie,...
Résultat n°15	1 media	Communication institutionnelle.	Cote 6266W/1	Date 1988-2018	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation Communication institutionnelle.
Résultat n°16	2 lots 2 medias	Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.	Cote 404J156	Date lundi 20 novembre 1865	Lieu LYON (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- CROIX-ROUSSE	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition...
Résultat n°17	2 lots 2 medias	Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.	Cote 404J108	Date dimanche 07 octobre 1792	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...
Résultat n°18	2 lots 2 medias	Avis aux citoyens.	Cote 404J141	Date octobre 1793	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Avis aux citoyens.
Résultat n°19	2 lots 2 medias	Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.	Cote 404J133	Date jeudi 11 juillet 1793	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...
Résultat n°20	2 lots 2 medias	Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.	Cote 404J155	Date mercredi 30 janvier 1760	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu...

Résultats de la recherche

Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant supérieur de la ville de Lyon en état de siège (5 avril 1815).

Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

Communication institutionnelle.

Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

Avis aux citoyens.

Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.