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  1. Résultat n°1
    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    2 medias

    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    Date

    vendredi 14 décembre 1792

    Cote

    404J148

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2
    Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

    1 media

    Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

    Date

    1880

    Cote

    404J32

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Cours de prononciation à l'usage des bègues professé...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3
    Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

    1 media

    Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    404J74

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  4. Résultat n°4
    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    Date

    mardi 02 avril 1793

    Cote

    404J110

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  5. Résultat n°5
    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    1 media

    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J129

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  6. Résultat n°6
    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    1 media

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  7. Résultat n°7
    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    1 media

    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    404J86

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  8. Résultat n°8
    Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

    1 media

    Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

    Date

    1871

    Cote

    404J5

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  9. Résultat n°9
    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    1 media

    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    Date

    jeudi 15 novembre 1792

    Cote

    404J152

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  10. Résultat n°10
    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    Date

    samedi 28 septembre 1793

    Cote

    404J109

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  11. Résultat n°11
    Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

    1 media

    Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

    Date

    1808

    Cote

    404J95

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  12. Résultat n°12
    Communication institutionnelle.

    1 media

    Communication institutionnelle.

    Date

    1988-2018

    Cote

    6266W/1

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Communication institutionnelle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  13. Résultat n°13
    Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

    1 media

    Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

    Date

    lundi 20 novembre 1865

    Cote

    404J156

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  14. Résultat n°14
    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    dimanche 07 octobre 1792

    Cote

    404J108

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  15. Résultat n°15
    Avis aux citoyens.

    1 media

    Avis aux citoyens.

    Date

    octobre 1793

    Cote

    404J141

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Avis aux citoyens.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  16. Résultat n°16
    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J133

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  17. Résultat n°17
    Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

    1 media

    Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

    Date

    mercredi 30 janvier 1760

    Cote

    404J155

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  18. Résultat n°18
    Décrets de la Convention nationale.

    1 media

    Décrets de la Convention nationale.

    Date

    mercredi 27 février 1793

    Cote

    404J106

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  19. Résultat n°19
    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    1 media

    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    404J87

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Election des délégués consulaires de la circonscription...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  20. Résultat n°20
    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J139

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des délibérations de la Commission populaire,...

    Producteur :

    Producteur inconnu