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  1. Résultat n°1
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    2Q228

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Nord.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre