CONSEIL DE PREFECTURE - page 1 sur 31 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

4 medias
Août-octobre 1940.

Date

1940

Cote

5K386
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1940-1941.
- Août-octobre 1940.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°2

4 medias
9 août 1932-3 mars 1933.

Date

1932-1933

Cote

5K358
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1932-1933.
- 9 août 1932-3 mars 1933.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°3

4 medias
1878.

Date

1878

Cote

5K88
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1878.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°4

4 medias
Comptabilité occulte.

Date

1892-1913

Cote

5K267
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Tutelle administrative des communes et des établissements.
- Comptabilité occulte.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°5

4 medias
Entreprises et sociétés.

Date

1942-1943

Cote

5K589
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1942-1943.
- Entreprises et sociétés.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°6

4 medias
Janvier-mars 1939.

Date

1939

Cote

5K379
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1938-1939.
- Janvier-mars 1939.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°7

4 medias
1908.

Date

1908

Cote

5K240
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1908.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°8

4 medias
1922 (A à K).

Date

1922

Cote

5K144
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
- 1922 (A à K).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°9

4 medias
1940-1941.

Date

1940-1941

Cote

5K447
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1940-1941.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°10

4 medias
1922 (L à Z).

Date

1922

Cote

5K145
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
- 1922 (L à Z).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°11

4 medias
1939-1940.

Date

1939-1940

Cote

5K446
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1939-1940.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°12

4 medias
D et divers.

Date

1950-1951

Cote

5K600
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1950-1951.
- D et divers.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°13

4 medias
R.

Date

1954-1955

Cote

5K665
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1954-1955.
- R.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°14

4 medias
1922.

Date

1922

Cote

5K257
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1922.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°15

4 medias
1880.

Date

1880

Cote

5K169
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1880.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°16

4 medias
1902.

Date

1902

Cote

5K33
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1902.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°17

4 medias
Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.

Date

1923-1929

Cote

5K488
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Années judiciaires jusqu'à 1933-1934.
- Sociétés et entreprises.
- Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et…
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°18

4 medias
1905.

Date

1905

Cote

5K36
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1905.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°19

4 medias
Loire, Saône-et-Loire.

Date

1929

Cote

5K671
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux électoral.
- Élections municipales.
- 1929.
- Loire, Saône-et-Loire.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°20

4 medias
1894.

Date

1894

Cote

5K207
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1894.
Producteur :

Conseil de préfecture

Résultats de la recherche

Août-octobre 1940.

Date

Cote

Producteur :

9 août 1932-3 mars 1933.

Date

Cote

Producteur :

1878.

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité occulte.

Date

Cote

Producteur :

Entreprises et sociétés.

Date

Cote

Producteur :

Janvier-mars 1939.

Date

Cote

Producteur :

1908.

Date

Cote

Producteur :

1922 (A à K).

Date

Cote

Producteur :

1940-1941.

Date

Cote

Producteur :

1922 (L à Z).

Date

Cote

Producteur :

1939-1940.

Date

Cote

Producteur :

D et divers.

Date

Cote

Producteur :

R.

Date

Cote

Producteur :

1922.

Date

Cote

Producteur :

1880.

Date

Cote

Producteur :

1902.

Date

Cote

Producteur :

Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.

Date

Cote

Producteur :

1905.

Date

Cote

Producteur :

Loire, Saône-et-Loire.

Date

Cote

Producteur :

1894.

Date

Cote