Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Août-octobre 1940.

4 medias

Cote
5K386
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
  • Année judiciaire 1940-1941.
  • Août-octobre 1940.
Résultat n°2
9 août 1932-3 mars 1933.

4 medias

Cote
5K358
Date
1932-1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
  • Année judiciaire 1932-1933.
  • 9 août 1932-3 mars 1933.
Résultat n°3
1878.

4 medias

Cote
5K88
Date
1878
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Transcription des arrêtés.
  • 1878.
Résultat n°4
Comptabilité occulte.

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Cote
5K267
Date
1892-1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Tutelle administrative des communes et des établissements.
  • Comptabilité occulte.
Résultat n°5
Entreprises et sociétés.

4 medias

Cote
5K589
Date
1942-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux général : dossiers de procédure.
  • Année judiciaire 1942-1943.
  • Entreprises et sociétés.
Résultat n°6
Janvier-mars 1939.

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Cote
5K379
Date
1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
  • Année judiciaire 1938-1939.
  • Janvier-mars 1939.
Résultat n°7
1908.

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Cote
5K240
Date
1908
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Dossiers de procédure.
  • 1908.
Résultat n°8
1922 (A à K).

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Cote
5K144
Date
1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
  • 1922 (A à K).
Résultat n°9
1940-1941.

4 medias

Cote
5K447
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Minutes d'arrêtés.
  • Contributions directes : bureau central de Lyon.
  • 1940-1941.
Résultat n°10
1922 (L à Z).

4 medias

Cote
5K145
Date
1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
  • 1922 (L à Z).
Résultat n°11
1939-1940.

4 medias

Cote
5K446
Date
1939-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Minutes d'arrêtés.
  • Contributions directes : bureau central de Lyon.
  • 1939-1940.
Résultat n°12
D et divers.

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Cote
5K600
Date
1950-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux général : dossiers de procédure.
  • Année judiciaire 1950-1951.
  • D et divers.
Résultat n°13
R.

4 medias

Cote
5K665
Date
1954-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux général : dossiers de procédure.
  • Année judiciaire 1954-1955.
  • R.
Résultat n°14
1922.

4 medias

Cote
5K257
Date
1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Dossiers de procédure.
  • 1922.
Résultat n°15
1880.

4 medias

Cote
5K169
Date
1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Dossiers de procédure.
  • 1880.
Résultat n°16
1902.

4 medias

Cote
5K33
Date
1902
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Enregistrement des affaires.
  • Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
  • 1902.
Résultat n°17
Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.

4 medias

Cote
5K488
Date
1923-1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux général : dossiers de procédure.
  • Années judiciaires jusqu'à 1933-1934.
  • Sociétés et entreprises.
  • Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et…
Résultat n°18
1905.

4 medias

Cote
5K36
Date
1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Enregistrement des affaires.
  • Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
  • 1905.
Résultat n°19
Loire, Saône-et-Loire.

4 medias

Cote
5K671
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux électoral.
  • Élections municipales.
  • 1929.
  • Loire, Saône-et-Loire.
Résultat n°20
1894.

4 medias

Cote
5K207
Date
1894
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Dossiers de procédure.
  • 1894.