616 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Août-octobre 1940.

4 medias

Août-octobre 1940.
Cote
5K386
 Date
1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
  • Année judiciaire 1940-1941.
  • Août-octobre 1940.
Résultat n°2
9 août 1932-3 mars 1933.

4 medias

9 août 1932-3 mars 1933.
Cote
5K358
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
  • Année judiciaire 1932-1933.
  • 9 août 1932-3 mars 1933.
Résultat n°3
1878.

4 medias

1878.
Cote
5K88
 Date
1878
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Transcription des arrêtés.
  • 1878.
Résultat n°4
Comptabilité occulte.

4 medias

Comptabilité occulte.
Cote
5K267
 Date
1892-1913
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Tutelle administrative des communes et des établissements.
  • Comptabilité occulte.
Résultat n°5
Entreprises et sociétés.

4 medias

Entreprises et sociétés.
Cote
5K589
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux général : dossiers de procédure.
  • Année judiciaire 1942-1943.
  • Entreprises et sociétés.
Résultat n°6
Janvier-mars 1939.

4 medias

Janvier-mars 1939.
Cote
5K379
 Date
1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
  • Année judiciaire 1938-1939.
  • Janvier-mars 1939.
Résultat n°7
1908.

4 medias

1908.
Cote
5K240
 Date
1908
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Dossiers de procédure.
  • 1908.
Résultat n°8
1922 (A à K).

4 medias

1922 (A à K).
Cote
5K144
 Date
1922
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
  • 1922 (A à K).
Résultat n°9
1940-1941.

4 medias

1940-1941.
Cote
5K447
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Minutes d'arrêtés.
  • Contributions directes : bureau central de Lyon.
  • 1940-1941.
Résultat n°10
1922 (L à Z).

4 medias

1922 (L à Z).
Cote
5K145
 Date
1922
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
  • 1922 (L à Z).
Résultat n°11
1939-1940.

4 medias

1939-1940.
Cote
5K446
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Minutes d'arrêtés.
  • Contributions directes : bureau central de Lyon.
  • 1939-1940.
Résultat n°12
D et divers.

4 medias

D et divers.
Cote
5K600
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux général : dossiers de procédure.
  • Année judiciaire 1950-1951.
  • D et divers.
Résultat n°13
R.

4 medias

R.
Cote
5K665
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux général : dossiers de procédure.
  • Année judiciaire 1954-1955.
  • R.
Résultat n°14
1922.

4 medias

1922.
Cote
5K257
 Date
1922
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Dossiers de procédure.
  • 1922.
Résultat n°15
1880.

4 medias

1880.
Cote
5K169
 Date
1880
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Dossiers de procédure.
  • 1880.
Résultat n°16
1902.

4 medias

1902.
Cote
5K33
 Date
1902
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Enregistrement des affaires.
  • Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
  • 1902.
Résultat n°17
Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.

4 medias

Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.
Cote
5K488
 Date
1923-1929
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux général : dossiers de procédure.
  • Années judiciaires jusqu'à 1933-1934.
  • Sociétés et entreprises.
  • Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et…
Résultat n°18
1905.

4 medias

1905.
Cote
5K36
 Date
1905
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Enregistrement des affaires.
  • Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
  • 1905.
Résultat n°19
Loire, Saône-et-Loire.

4 medias

Loire, Saône-et-Loire.
Cote
5K671
 Date
1929
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil interdépartemental de Préfecture.
  • Contentieux électoral.
  • Élections municipales.
  • 1929.
  • Loire, Saône-et-Loire.
Résultat n°20
1894.

4 medias

1894.
Cote
5K207
 Date
1894
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture.
  • Dossiers de procédure.
  • 1894.