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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contrôle et surveillance des étrangers et personnes de passage.

1 media

Cote
1J1677
Date
18 germinal an II (7 avril 1794)
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
  • Contrôle et surveillance des étrangers et personnes...
Résultat n°2
Mesures contre les accapareurs et pour faciliter l'approvisionnement de Lyon.

1 media

Cote
1J1675
Date
15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
  • Mesures contre les accapareurs et pour faciliter l'approvisionnement...
Résultat n°3
Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de les remettre à quiconque sans autorisation des représentants du peuple.

1 media

Cote
1J1673
Date
1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
  • Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de...
Résultat n°4
Organisation du contrôle des effets séquestrés.

1 media

Cote
1J1674
Date
9 nivôse an II (29 décembre 1793)
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
  • Organisation du contrôle des effets séquestrés.
Résultat n°5
Localisation des administrations et des tribunaux de la ville de Lyon et du département du Rhône.

1 media

Cote
1J1676
Date
2 germinal an II (22 mars 1794)
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
  • Localisation des administrations et des tribunaux de...
Résultat n°6
Secours aux ouvriers en soie de Lyon.

1 media

Cote
1J1667
Date
1793
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Secours aux ouvriers en soie de Lyon.
Résultat n°7
Condamnation de la veuve Madinier, bouchère à Vaise.

2 lots 2 medias

Cote
1J1725
Date
4 messidor an II (22 juin 1794)
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- VAISE
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Condamnation de la veuve Madinier, bouchère à Vaise.