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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contrôle et surveillance des étrangers et personnes de passage.

    1 media

    Contrôle et surveillance des étrangers et personnes de passage.

    Date

    18 germinal an II (7 avril 1794)

    Cote

    1J1677

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
    • Contrôle et surveillance des étrangers et personnes...
  2. Résultat n°2
    Mesures contre les accapareurs et pour faciliter l'approvisionnement de Lyon.

    1 media

    Mesures contre les accapareurs et pour faciliter l'approvisionnement de Lyon.

    Date

    15 nivôse an II (4 janvier 1794)

    Cote

    1J1675

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
    • Mesures contre les accapareurs et pour faciliter l'approvisionnement...
  3. Résultat n°3
    Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de les remettre à quiconque sans autorisation des représentants du peuple.

    1 media

    Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de les remettre à quiconque sans autorisation des représentants du peuple.

    Date

    1er nivôse an II (21 décembre 1793)

    Cote

    1J1673

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
    • Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de...
  4. Résultat n°4
    Organisation du contrôle des effets séquestrés.

    1 media

    Organisation du contrôle des effets séquestrés.

    Date

    9 nivôse an II (29 décembre 1793)

    Cote

    1J1674

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
    • Organisation du contrôle des effets séquestrés.
  5. Résultat n°5
    Localisation des administrations et des tribunaux de la ville de Lyon et du département du Rhône.

    1 media

    Localisation des administrations et des tribunaux de la ville de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    2 germinal an II (22 mars 1794)

    Cote

    1J1676

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
    • Localisation des administrations et des tribunaux de...
  6. Résultat n°6
    Secours aux ouvriers en soie de Lyon.

    1 media

    Secours aux ouvriers en soie de Lyon.

    Date

    1793

    Cote

    1J1667

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Secours aux ouvriers en soie de Lyon.
  7. Résultat n°7
    Condamnation de la veuve Madinier, bouchère à Vaise.

    2 lots 2 medias

    Condamnation de la veuve Madinier, bouchère à Vaise.

    Date

    4 messidor an II (22 juin 1794)

    Cote

    1J1725

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Condamnation de la veuve Madinier, bouchère à Vaise.