Commune d'Ancy.
Date
1800-1818
Cote
EDEPOT8/ 1
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Contexte : Commune d'Ancy.
Producteur :
ANCY (RHONE, FRANCE)
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
55 medias
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Résultat n°2
2 lots 2 medias
Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Date
an II-an III
Cote
2Q406
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°3
2 lots 2 medias
Bessenay.
Date
1793-an II
Cote
1Q729
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
- Bessenay.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°4
2 lots 2 medias
Sommier des biens et revenus des émigrés.
Date
1792-an X
Cote
2Q405
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Sommier des biens et revenus des émigrés.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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