CORON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Chas-Cr.	Cote 42L175	Date 1793-1794	Lieu FEURS (LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission de justice populaire de Feurs. Dossiers individuels. An II. Chas-Cr.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Dossiers n° 645-694.	Cote 42L131	Date 1793-1794	Lieu CLUNY (SAONE-ET-LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 645-694.

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Chas-Cr.

Dossiers n° 645-694.