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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er registre.

2 lots 2 medias

Cote
2Q469
Date
1793-an III
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 1er registre.
Résultat n°2
Cachet-Montezan-Curtil.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1115
Date
1792-an XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Cachet-Montezan-Curtil.
Résultat n°3
Canton des environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Cote
1Q549
Date
1793-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton des environs de Villefranche.
Résultat n°4
Ensemble du district.

2 lots 2 medias

Cote
1Q869
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Ensemble du district.