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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1709, 1711-1712

2 lots 582 medias

1709, 1711-1712
Cote
3E36516
 Date
1709-1712
 Lieu
Riverie
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • Riverie
  • COURBON
  • Minutes.
  • 1709, 1711-1712
Résultat n°2
1721-1722

2 lots 2 medias

1721-1722
Cote
3E36517
 Date
1721-1722
 Lieu
Riverie
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • Riverie
  • COURBON
  • Minutes.
  • 1721-1722
Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q701
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°4
1702, 1704

2 lots 414 medias

1702, 1704
Cote
3E36515
 Date
1702, 1704
 Lieu
Riverie
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • Riverie
  • COURBON
  • Minutes.
  • 1702, 1704
Résultat n°5
1696, 1698

2 lots 253 medias

1696, 1698
Cote
3E36514
 Date
1696, 1698
 Lieu
Riverie
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • Riverie
  • COURBON
  • Minutes.
  • 1696, 1698
Résultat n°6
Cinier-Cusin.

2 lots 2 medias

Cinier-Cusin.
Cote
1Q824
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Cinier-Cusin.
Résultat n°7
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote
1Q1090
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.