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  1. Résultat n°1
    Pierre Millan, propriétaire à Bessenay.

    1 media

    Pierre Millan, propriétaire à Bessenay.

    Date

    1854

    Cote

    1J1823

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Pierre Millan, propriétaire à Bessenay.
  2. Résultat n°2

    Folios 741-1480. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P75/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Courzieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 741-1480. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4

    Folios 1101-1290.

    Date

    1914-1974

    Cote

    3P75/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Courzieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1101-1290.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Folios 1-740.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P75/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Courzieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-740.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Lyon Sud-Ouest – feuille XXI-26.

    2 lots 2 medias

    Lyon Sud-Ouest – feuille XXI-26.

    Date

    1904

    Cote

    1Fi125

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Lyon Sud-Ouest – feuille XXI-26.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  7. Résultat n°7
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  8. Résultat n°8

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1974

    Cote

    3P75/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Courzieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Sections AB à AO.

    1 media

    Sections AB à AO.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/38

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Courzieu.
    • Sections AB à AO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Folios 501-1100.

    Date

    1914-1974

    Cote

    3P75/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Courzieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 501-1100.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Domaine du citoyen Jean Faizant des Verchères, paroisse de Courzieu.

    1 media

    Domaine du citoyen Jean Faizant des Verchères, paroisse de Courzieu.

    Date

    1793

    Cote

    1J1820

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Domaine du citoyen Jean Faizant des Verchères, paroisse...
  13. Résultat n°13
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  14. Résultat n°14
    Lyon Sud-Ouest – feuille XXI-26.

    2 lots 3 medias

    Lyon Sud-Ouest – feuille XXI-26.

    Date

    1900

    Cote

    1Fi116

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Lyon Sud-Ouest – feuille XXI-26.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  15. Résultat n°15
    Propriétés de Jean-Claude Chatelard, rentier résidant à Bessenay et à Courzieu.

    1 media

    Propriétés de Jean-Claude Chatelard, rentier résidant à Bessenay et à Courzieu.

    Date

    1781-1855

    Cote

    1J1821

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Propriétés de Jean-Claude Chatelard, rentier résidant...
  16. Résultat n°16

    Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018, PC139870001, PC171910002, PC171910004, PC171910014, PC171910015, PC067860002, PC067860003, PC067860012, PC121870010 et PC121870013.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W41

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Sections AP à BH.

    1 media

    Sections AP à BH.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/39

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Courzieu.
    • Sections AP à BH.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    1 media

    Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Date

    1987

    Cote

    4527W45

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    1 media

    Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W23

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    1882-1911.

    139 medias

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3NUM13

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Courzieu.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre