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  1. Résultat n°1

    Cases 481-713.

    Date

    1911-1958

    Cote

    3P78/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Crépieux-la-Pape.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Cases 481-713.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2

    Cases 1-480. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1958

    Cote

    3P78/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Crépieux-la-Pape.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Cases 1-480. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    Folios 493-992.

    Date

    1914-1958

    Cote

    3P78/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Crépieux-la-Pape.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Autres communes.

    1 media

    Autres communes.

    Date

    1928-1977

    Cote

    6308W2

    • Contexte : 6308W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
    • Fiches de suivi des entreprises.
    • Autres communes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

  5. Résultat n°5
    N°03 à 23.

    1 media

    N°03 à 23.

    Date

    1937-1967

    Cote

    3522W82

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Ain.
    • N°03 à 23.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Folios 993-1433.

    Date

    1914-1958

    Cote

    3P78/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Crépieux-la-Pape.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 993-1433.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    N°24 à 35.

    1 media

    N°24 à 35.

    Date

    1931-1967

    Cote

    3522W83

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Ain.
    • N°24 à 35.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Permis n°66381.

    1 media

    Permis n°66381.

    Date

    1968

    Cote

    2617W35

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°66381.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1958

    Cote

    3P78/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Crépieux-la-Pape.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    État de sections.

    43 medias

    État de sections.

    Date

    1834

    Cote

    3P78/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Crépieux-la-Pape.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre