Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.
Date
1825-1829
Cote
1Q1276
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Liquidations d'indemnités aux émigrés.
- Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
- Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre