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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    06347, 5537W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    10461, 5639W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    06409, 5639W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    04773, 5537W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charbonnières-les-Bains.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    10396, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    12481, 5537W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    05845, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04032, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    1996

    Cote

    03961, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    11299, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    06973, 5639W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Eveux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BS.

    1 media

    Section BS.

    Date

    s.d.

    Cote

    06510, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    06894, 5639W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ecully.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05078, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    1 media

    Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    Cote

    07402, 5639W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Francheville.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10106, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03900, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    1988

    Cote

    03867, 5537W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

    Cote

    13728, 5639W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-Laval.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    13945, 5639W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre