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2 257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
06347, 5537W4
 Date
s.d.
 Lieu
DARDILLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dardilly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°2
Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10461, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°3
Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BV. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
06409, 5639W31
 Date- Lieu
DARDILLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dardilly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°4
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
04773, 5537W3
 Date
s.d.
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°5
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
10396, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°6
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
12481, 5537W37
 Date
s.d.
 Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°7
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
05845, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°8
Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.
Cote
04032, 5639W23
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°9
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
03961, 5537W1
 Date
1996
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°10
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
11299, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°11
Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06973, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°12
Section BS.

1 media

Section BS.
Cote
06510, 5537W22
 Date
s.d.
 Lieu
DECINES-CHARPIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BS.
Résultat n°13
Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
06894, 5639W33
 Date- Lieu
ECULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ecully.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°14
Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BX. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05078, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BX. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°15
Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

1 media

Section BO. Feuille remaniée pour 1993.
Cote
07402, 5639W37
 Date- Lieu
FRANCHEVILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Francheville.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1993.
Résultat n°16
Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10106, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°17
Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03900, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°18
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
03867, 5537W15
 Date
1988
 Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°19
Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
13728, 5639W13
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-Laval.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°20
Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
13945, 5639W9
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 2000.