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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    06347, 5537W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    10461, 5639W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    06409, 5639W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    04773, 5537W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Charbonnières-les-Bains.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    10396, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    12481, 5537W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    05845, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04032, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    1996

    Cote

    03961, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    11299, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    06973, 5639W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Eveux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BS.

    1 media

    Section BS.

    Date

    s.d.

    Cote

    06510, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    06894, 5639W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ecully.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05078, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    1 media

    Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    Cote

    07402, 5639W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Francheville.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10106, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03900, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    1988

    Cote

    03867, 5537W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

    Cote

    13728, 5639W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-Laval.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    13945, 5639W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    08737, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section BR. Feuille remaniée pour 1986.

    1 media

    Section BR. Feuille remaniée pour 1986.

    Cote

    13742, 5639W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-Laval.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BR. Feuille remaniée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section BE.

    1 media

    Section BE.

    Date

    s.d.

    Cote

    06353, 5537W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    07506, 5537W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    01/10/90

    Cote

    08738, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05067, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16322, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    07546, 5639W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08771, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour 1995.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour 1995.

    Cote

    06283, 5639W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Curis-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    s.d.

    Cote

    03448, 5573W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Anse.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03915, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    07852, 5578W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Gleizé.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    03084, 5639W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Albigny-sur-Saône.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05886, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AO. Feuille remaniée pour 1986.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1986.

    Cote

    08101, 5639W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Irigny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07176, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08781, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AB. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    09503, 5578W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Lozanne.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    07867, 5578W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Gleizé.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre