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  1. Résultat n°1
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    06347, 5537W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    10461, 5639W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    06409, 5639W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    04773, 5537W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Charbonnières-les-Bains.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    10396, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    12481, 5537W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Rochetaillée-sur-Saône.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    05845, 5537W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04032, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    1996

    Cote

    03961, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    11299, 5537W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Orliénas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    Cote

    06973, 5639W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Eveux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BS.

    1 media

    Section BS.

    Date

    s.d.

    Cote

    06510, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    06894, 5639W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Ecully.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05078, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    1 media

    Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    Cote

    07402, 5639W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Francheville.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10106, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03900, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    1988

    Cote

    03867, 5537W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

    Cote

    13728, 5639W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Saint-Genis-Laval.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    13945, 5639W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    08737, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section BR. Feuille remaniée pour 1986.

    1 media

    Section BR. Feuille remaniée pour 1986.

    Cote

    13742, 5639W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Saint-Genis-Laval.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BR. Feuille remaniée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section BE.

    1 media

    Section BE.

    Date

    s.d.

    Cote

    06353, 5537W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    07506, 5537W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    01/10/90

    Cote

    08738, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05067, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16322, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    07546, 5639W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08771, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour 1995.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour 1995.

    Cote

    06283, 5639W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Curis-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    s.d.

    Cote

    03448, 5573W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Anse.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03915, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    07852, 5578W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Gleizé.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    03084, 5639W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Albigny-sur-Saône.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Cote

    05886, 5639W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Corbas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AO. Feuille remaniée pour 1986.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1986.

    Cote

    08101, 5639W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Irigny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    07176, 5639W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08781, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AB. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    09503, 5578W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Lozanne.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    07867, 5578W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Gleizé.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

    Cote

    06659, 5537W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Dommartin.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    12398, 5639W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06201, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Tableau d'assemblage. Dressé le 30 janvier 1930, plan révisé pour 1931, commune remaniée pour 1994.

    1 media

    Tableau d'assemblage. Dressé le 30 janvier 1930, plan révisé pour 1931, commune remaniée pour 1994.

    Cote

    06271, 5537W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Curis-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Tableau d'assemblage. Dressé le 30 janvier 1930, plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section DT.

    1 media

    Section DT.

    Date

    s.d.

    Cote

    10448, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section DT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section BW.

    1 media

    Section BW.

    Date

    s.d.

    Cote

    12380, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Cote

    10082, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08788, 5639W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    06947, 5537W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Eveux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    1988

    Cote

    03849, 5537W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AI. Feuille remaniée pour 2001.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 2001.

    Cote

    17412, 5537W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Villeurbanne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 2001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17561, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    08740, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10821, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    Cote

    03887, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section BS. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section BS. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    12401, 5537W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Rillieux-la-Pape.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BS. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section DL.

    1 media

    Section DL.

    Date

    s.d.

    Cote

    10441, 5537W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section DL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    03899, 5639W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Cote

    10090, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section AA. Section remaniée pour 1984.

    1 media

    Section AA. Section remaniée pour 1984.

    Cote

    06328, 5537W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Dardilly.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA. Section remaniée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05694, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section AV. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    05170, 5578W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chazay-d'Azergues.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    03388, 5564W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Anse.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section BD.

    1 media

    Section BD.

    Date

    s.d.

    Cote

    07360, 5537W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Francheville.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section CA.

    1 media

    Section CA.

    Date

    s.d.

    Cote

    05052, 5537W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    09507, 5578W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Lozanne.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1953 remaniement partiel pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1953 remaniement partiel pour 1991.

    Cote

    06878, 5639W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Ecully.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1953...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    08775, 5537W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • La Tour-de-Salvagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section BB. Feuille remaniée pour 1993.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 1993.

    Cote

    07392, 5639W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Francheville.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    08174, 5537W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    03083, 5639W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Albigny-sur-Saône.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AO. Feuille remaniée pour 2000.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 2000.

    Cote

    12157, 5578W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Régnié-Durette.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    17109, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10814, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    09516, 5578W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Lozanne.
    • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    08184, 5639W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Jonage.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    1988

    Cote

    03847, 5537W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Brignais.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section DN. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section DN. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    10505, 5639W42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Meyzieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section DN. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    12007, 5639W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Quincieux.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section AK. Plan remanié pour 1988.

    1 media

    Section AK. Plan remanié pour 1988.

    Cote

    09231, 5578W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Limas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK. Plan remanié pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre