Déclaration de succession

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).	Cote 25166, 3Q39/264	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
Résultat n°2	1 media	10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).	Cote 03125, 3Q4/271	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).
Résultat n°3	1 media	1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).	Cote 04853, 3Q6/509	Date 1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).
Résultat n°4	1 media	12 mars 1821-7 février 1823.	Cote 08493, 3Q14/141	Date 1821-1823	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 12 mars 1821-7 février 1823.
Résultat n°5	1 media	28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).	Cote 33207, 3Q53/386	Date 1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).
Résultat n°6	1 media	24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).	Cote 18684, 3Q31/1050	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).
Résultat n°7	1 media	Mars-avril 1909 (volume 134).	Cote 22640, 3Q33/506	Date 1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. Mars-avril 1909 (volume 134).
Résultat n°8	1 media	2 mai-29 juin 1921 (volume 85).	Cote 18756, 3Q31/1122	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 2 mai-29 juin 1921 (volume 85).
Résultat n°9	1 media	8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).	Cote 29200, 3Q45/470	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).
Résultat n°10	1 media	24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).	Cote 29622, 3Q46/201	Date 1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).
Résultat n°11	1 media	23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).	Cote 18578, 3Q31/945	Date 1866	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er, 4e, 5e arrondissements 23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).
Résultat n°12	1 media	1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).	Cote 27220, 3Q43/311	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).
Résultat n°13	1 media	1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).	Cote 21369, 3Q32/1708	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).
Résultat n°14	1 media	11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).	Cote 25617, 3Q40/269	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Monsols. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).
Résultat n°15	1 media	2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).	Cote 03865, 3Q5/476	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).
Résultat n°16	1 media	1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).	Cote 32007, 3Q50/409	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).
Résultat n°17	1 media	1er juin-31 août 1917 (volume 68).	Cote 18736, 3Q31/1102	Date 1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er arrondissement. 1er juin-31 août 1917 (volume 68).
Résultat n°18	1 media	10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).	Cote 08075, 3Q12/496	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).
Résultat n°19	1 media	12 février-4 avril 1944 (volume 433).	Cote 18950, 3Q31/1313	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-2e arrondissements. 12 février-4 avril 1944 (volume 433).
Résultat n°20	1 media	1er mars-30 avril 1926 (volume 289).	Cote 23648, 3Q34/619	Date 1926	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des déclarations de mutations par décès et... 6e arrondissement. 1er mars-30 avril 1926 (volume 289).

Résultats de la recherche

18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 mars 1821-7 février 1823.

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28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

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24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).

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Mars-avril 1909 (volume 134).

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2 mai-29 juin 1921 (volume 85).

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8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

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24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

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23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).

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1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

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1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).

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11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

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2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

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1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

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1er juin-31 août 1917 (volume 68).

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10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 février-4 avril 1944 (volume 433).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mars-30 avril 1926 (volume 289).

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