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L'Arbresle.

Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

L'Arbresle.

L'Arbresle.

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

L'Arbresle.

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

1777
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1779
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L'Arbresle.

1 janvier 1790

Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

1 janvier 1793

L'Arbresle.

22 septembre 1793

L'Arbresle.

22 septembre 1793

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

22 septembre 1793

L'Arbresle.

22 septembre 1793

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

22 septembre 1793

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

21 mars 1794