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  1. Résultat n°1
    Etats de consistance des biens des hôpitaux.

    2 lots 2 medias

    Etats de consistance des biens des hôpitaux.

    Date

    an III

    Cote

    2Q39

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Etats de consistance des biens des hôpitaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre