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  1. Résultat n°1
    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II

    Cote

    2Q53

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q465

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens séquestrés.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Canton de Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Canton de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q544

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q468

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

    2 lots 2 medias

    Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    22 mars 1793-14 messidor an IV

    Cote

    2Q379

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre