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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
DAUTEL-DECHET.

1 media

DAUTEL-DECHET.
Cote
4244W164
 Date- Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction des statuts.
  • Personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT).
  • Dossiers individuels.
  • DAUTEL-DECHET.
Résultat n°2
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...