DELIT D'USAGE - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1896	Cote 3N918	Date 1896	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1896
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).	Cote 404J42	Date 1906	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral...
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral (19 septembre 1901).	Cote 404J40	Date 1901	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral...
Résultat n°4	1 media	1897	Cote 3N919	Date 1897	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1897
Résultat n°5	1 media	1895	Cote 3N917	Date 1895	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1895
Résultat n°6	1 media	1899	Cote 3N921	Date 1899	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1899
Résultat n°7	1 media	1898	Cote 3N920	Date 1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1898
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral (14 octobre 1904).	Cote 404J41	Date 1904	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral...
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté préfectoral (29 février 1888).	Cote 404J43	Date 1888	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 404J - Affiches administratives Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté...

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Résultats de la recherche

1896

Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral (19 septembre 1901).

1897

1895

1899

1898

Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral (14 octobre 1904).

Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté préfectoral (29 février 1888).