Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1896

1 media

Cote
3N918
Date
1896
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1896
Résultat n°2
Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

2 lots 2 medias

Cote
404J42
Date
1906
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 404J - Affiches administratives
  • Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral...
Résultat n°3
Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral (19 septembre 1901).

2 lots 2 medias

Cote
404J40
Date
1901
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 404J - Affiches administratives
  • Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral...
Résultat n°4
1897

1 media

Cote
3N919
Date
1897
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1897
Résultat n°5
1895

1 media

Cote
3N917
Date
1895
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1895
Résultat n°6
1899

1 media

Cote
3N921
Date
1899
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1899
Résultat n°7
1898

1 media

Cote
3N920
Date
1898
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
  • 1898
Résultat n°8
Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral (14 octobre 1904).

2 lots 2 medias

Cote
404J41
Date
1904
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 404J - Affiches administratives
  • Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral...
Résultat n°9
Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté préfectoral (29 février 1888).

2 lots 2 medias

Cote
404J43
Date
1888
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 404J - Affiches administratives
  • Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté...