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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N918

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  2. Résultat n°2
    Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

    1 media

    Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

    Date

    1906

    Cote

    404J42

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3
    Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral (19 septembre 1901).

    1 media

    Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral (19 septembre 1901).

    Date

    1901

    Cote

    404J40

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  4. Résultat n°4
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    3N919

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N917

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N921

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1898

    1 media

    1898

    Date

    1898

    Cote

    3N920

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1898

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral (14 octobre 1904).

    1 media

    Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral (14 octobre 1904).

    Date

    1904

    Cote

    404J41

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  9. Résultat n°9
    Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté préfectoral (29 février 1888).

    1 media

    Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté préfectoral (29 février 1888).

    Date

    1888

    Cote

    404J43

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté...

    Producteur :

    Producteur inconnu