DEPARTEMENT - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).	Cote 4527W179	Date 1983-1984	Lieu MIONS (RHONE, FRANCE), CHAPONNAY (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Chemins départementaux (CD). Chemin départemental n°151 (CD151). Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...
Résultat n°2	1 media	Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.	Cote 4527W99	Date 1980-1983	Lieu SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Voirie communale (VC). Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...
Résultat n°3		Amplepuis.	Cote 3739W/2	Date 1988-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux Canton, classé par ordre alphabétique. Amplepuis.
Résultat n°4	1 media	Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.	Cote 4527W86	Date 1982-1988	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Voirie communale (VC). Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Résultat n°5	1 media	2e partie 1916-1ère partie 1917.	Cote 3N397	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes de gestion du Trésorier-payeur général. 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°6	1 media	1893	Cote 3N55	Date 1893	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1893
Résultat n°7	1 media	1899	Cote 3N666	Date 1899	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres de comptes par nature des dépenses (régime de... 1899
Résultat n°8	1 media	11 décembre 2020.	Cote 6232W/12	Date 2020	Lieu -	Type de document DELIBERATION
		Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances... Séances publiques de l'Assemblée départementale. 11 décembre 2020.
Résultat n°9	1 media	1862-1889	Cote 3N869	Date 1862-1889	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Traitements des instituteurs et institutrices. 1862-1889
Résultat n°10	1 media	Rentes à 4%.	Cote 3N598	Date 1831-1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Emprunts. Rentes. Contrôle des inscriptions départementales. Rentes à 4%.
Résultat n°11	1 media	1881	Cote 3N310	Date 1881	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1881
Résultat n°12	1 media	1882	Cote 3N410	Date 1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Produits éventuels départementaux. Sommiers. 1882
Résultat n°13	1 media	1929	Cote 3N457	Date 1929	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Sommiers des droits constatés au profit du Département. 1929
Résultat n°14	1 media	1910	Cote 3N705	Date 1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres journaux des mandats délivrés. 1910
Résultat n°15	1 media	Aide sociale à l'enfance.	Cote 6100W/5	Date 1997-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,... Dossiers d'activité par domaine, suivi. Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°16	1 media	École vétérinaire, transfert sur la commune.	Cote 4527W31	Date 1966	Lieu MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Propriétés bâties. Suivi administratif. Marcy-l'Étoile. École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°17	1 media	Projet "Parcours du temps".	Cote 4917W/4	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,... Projet "Parcours du temps".
Résultat n°18	1 media	1937	Cote 3N366	Date 1937	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1937
Résultat n°19	1 media	Octobre 2019-juillet 2020.	Cote 3990W/40	Date 2019-2020	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission... Octobre 2019-juillet 2020.
Résultat n°20	1 media	Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.	Cote 4527W204	Date 1990-1983	Lieu CHASSELAY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Routes départementales (RD). Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

Résultats de la recherche

Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

Amplepuis.

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

2e partie 1916-1ère partie 1917.

1893

1899

11 décembre 2020.

1862-1889

Rentes à 4%.

1881

1882

1929

1910

Aide sociale à l'enfance.

École vétérinaire, transfert sur la commune.

Projet "Parcours du temps".

1937

Octobre 2019-juillet 2020.

Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.