Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Producteurs
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
    • 2
Typologies
  • 2
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 433-462.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 433-462.
Cote
42L124
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 433-462.
Résultat n°2
Der-Dup.

2 lots 2 medias

Der-Dup.
Cote
42L74
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Der-Dup.