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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q716

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    vendémiaire an II-germinal an II.

    2 lots 2 medias

    vendémiaire an II-germinal an II.

    Date

    vendémiaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q894

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
    • vendémiaire an II-germinal an II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre