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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 1158-1186.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 1158-1186.
Cote
42L151
 Date
1793-1794
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), MONTRBISON (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1158-1186.
Résultat n°2
Dossiers n° 385-390.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 385-390.
Cote
42L120
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 385-390.
Résultat n°3
Der-Dup.

2 lots 2 medias

Der-Dup.
Cote
42L74
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Der-Dup.