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  1. Résultat n°1
    Danguin-Duvant.

    2 lots 2 medias

    Danguin-Duvant.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q825

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Danguin-Duvant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q463

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

    Date

    1792-1800

    Cote

    1Q41

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Affaires générales.
    • Emigrés et condamnés.
    • Département.
    • Demandes de radiation des listes des émigrés et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    4e registre.

    2 lots 2 medias

    4e registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q435

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
    • 4e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Cublize.

    1 media

    Cublize.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L36/7

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Cublize.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire