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  1. Résultat n°1
    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    Date

    27 frimaire an II-28 floréal an III

    Cote

    1Q1078

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Enregistrement des déclarations de créances et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2Q91

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.
    • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    An II.

    2 lots 2 medias

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • An II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    15 novembre 1793-14 décembre 1793

    Cote

    31L128

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Lyon-Ville.
    • Comités des cantons et sections.
    • Canton Marat.
    • Section de la Liberté (Terreaux).
    • Délibérations.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  7. Résultat n°7
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    2 juin 1793-17 août 1794

    Cote

    33L64

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Thizy.
    • Délibérations.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  8. Résultat n°8
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    District de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1Q62

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Experts, nomination et prestation de serment.
    • Nominations.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Clergé du diocèse de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Clergé du diocèse de Lyon.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q1049

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Clergé du diocèse de Lyon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Tarare.

    2 lots 2 medias

    Tarare.

    Date

    novembre 1791

    Cote

    1Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux municipalités.
    • District de Villefranche (classées par canton).
    • Tarare.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Enregistrement de la correspondance journalière.

    1 media

    Enregistrement de la correspondance journalière.

    Date

    20 mars 1794-1er novembre 1794

    Cote

    31L120

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Lyon-Ville.
    • Comités des cantons et sections.
    • Canton Marat.
    • Enregistrement de la correspondance journalière.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  13. Résultat n°13
    Saint-Just.

    2 lots 2 medias

    Saint-Just.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1Q72

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Ville.
    • Biens de première origine (classés par paroisse).
    • Saint-Just.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    2 lots 2 medias

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q101

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II

    Cote

    1Q915

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Tabard-Turin.

    2 lots 2 medias

    Tabard-Turin.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q845

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Tabard-Turin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    1er janvier-7 mai 1792.

    1 media

    1er janvier-7 mai 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3L23

    • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

    • District de Lyon-Campagne.
    • Administration.
    • Délibérations et arrêtés.
    • Arrêtés et avis du directoire du district.
    • 1er janvier-7 mai 1792.

    Producteur :

    District de Lyon-Ville
    District de Lyon-Campagne
    District de Villefranche

  18. Résultat n°18
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q862

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Canton du Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Canton du Bois-d'Oingt.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q554

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Canton du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Inventaire des titres du comité.

    1 media

    Inventaire des titres du comité.

    Date

    29 septembre 1794

    Cote

    33L34

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Gleizé.
    • Inventaire des titres du comité.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires