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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1078
Date
27 frimaire an II-28 floréal an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°2
Mornant.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1144
Date
an II-an III
Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°3
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Cote
2Q91
Date
an XI-1807
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°4
An II.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1222
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • An II.
Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Cote
1Q653
Date
brumaire an II-germinal an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°6
Délibérations.

1 media

Cote
31L128
Date
15 novembre 1793-14 décembre 1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

  • District de Lyon-Ville.
  • Comités des cantons et sections.
  • Canton Marat.
  • Section de la Liberté (Terreaux).
  • Délibérations.
Résultat n°7
Délibérations.

1 media

Cote
33L64
Date
2 juin 1793-17 août 1794
Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

  • District de Villefranche.
  • Comités communaux.
  • Thizy.
  • Délibérations.
Résultat n°8
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Cote
2Q226
Date
1790-an X
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°9
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

Cote
1Q62
Date
an IV-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Villefranche.
Résultat n°10
Clergé du diocèse de Lyon.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1049
Date
1791-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Clergé du diocèse de Lyon.
Résultat n°11
Tarare.

2 lots 2 medias

Cote
1Q319
Date
novembre 1791
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Villefranche (classées par canton).
  • Tarare.
Résultat n°12
Enregistrement de la correspondance journalière.

1 media

Cote
31L120
Date
20 mars 1794-1er novembre 1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

  • District de Lyon-Ville.
  • Comités des cantons et sections.
  • Canton Marat.
  • Enregistrement de la correspondance journalière.
Résultat n°13
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Cote
1Q72
Date
1790-1796
Lieu
SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Just.
Résultat n°14
Saint-Laurent-de-Chamousset.

2 lots 2 medias

Cote
1Q101
Date
1790-1797
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°15
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

Cote
1Q915
Date
an II
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • L'Arbresle.
Résultat n°16
Tabard-Turin.

2 lots 2 medias

Cote
1Q845
Date
germinal an II-ventôse an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Tabard-Turin.
Résultat n°17
1er janvier-7 mai 1792.

1 media

Cote
3L23
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et...

  • District de Lyon-Campagne.
  • Administration.
  • Délibérations et arrêtés.
  • Arrêtés et avis du directoire du district.
  • 1er janvier-7 mai 1792.
Résultat n°18
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Cote
1Q862
Date
an II-an III
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°19
Canton du Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Cote
1Q554
Date
1793-an II
Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton du Bois-d'Oingt.
Résultat n°20
Inventaire des titres du comité.

1 media

Cote
33L34
Date
29 septembre 1794
Lieu
GLEIZE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

  • District de Villefranche.
  • Comités communaux.
  • Gleizé.
  • Inventaire des titres du comité.