Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Droit de prise d’eau dans un puits : assignation devant la justice de Saint Genis-Laval, donnée à la requête de Blandine Doizat à N. Bellouard, notaire à Sainte-Foy.

    1 media

    Droit de prise d’eau dans un puits : assignation devant la justice de Saint Genis-Laval, donnée à la requête de Blandine Doizat à N. Bellouard, notaire à Sainte-Foy.

    Date

    1810-1810, 5 mai 1810

    Cote

    9J1 pièce 19

    • Contexte : 9J - Famille Bonnevay

    • Sainte-Foy-lès-Lyon.
    • Divers
    • Droit de prise d’eau dans un puits : assignation devant...

    Producteur :

    BONNEVAY (FAMILLE)