DOMMARTIN (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

2 lots 2 medias
Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux, territoire de Pré-Neuf (avril 1857).

Date

1857

Cote

56Fi36
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux,...
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°2

1 media
Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Date

1960-2023

Cote

6445W15
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultat n°3

2 lots 2 medias
Sommier des biens nationaux de première origine.

Date

1793

Cote

2Q268
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de l'Arbresle.
- Sommier des biens nationaux de première origine.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°4

2 lots 2 medias
Croix du Prost (1762).

Date

Vers 1990

Cote

60Fi13
- Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle
- Dommartin.
- Croix du Prost (1762).
Producteur :

Service du pré-inventaire du Rhône.
Résultat n°5

1 media
Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

Date

1968

Cote

2617W30
- Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°6

2 lots 2 medias
Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la Chome.

Date

s.d.

Cote

56Fi38
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la...
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°7

2 lots 2 medias
Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.

Date

1836

Cote

56Fi30
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°8

2 lots 3 medias
Dommartin.

Date

s.d.

Cote

64Fi4
- Contexte : 64Fi - Famille Reynaud-Bugne
- Cartes postales.
- Rhône.
- Dommartin.
Producteur :

Jean Reynaud et Louise Bugne, leurs familles et amis.
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny et Dommartin (juin 1900).

Date

1900

Cote

1Fi204
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny...
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°10
Matrice des propriétés foncières.

Date

1829-1914

Cote

3P86/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Dommartin.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°11

2 lots 2 medias
Feuille 21. II-5-223-38.

Date

1969-1970

Cote

6280W48
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 21. II-5-223-38.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°12

2 lots 2 medias
Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

Date

s.d.

Cote

56Fi40
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°13

1 media
Dommartin à Duerne.

Date

1990

Cote

6313W/48
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Dommartin à Duerne.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°14

2 lots 2 medias
Lyon n° 1-2.

Date

1949-1960

Cote

1Fi143
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Lyon n° 1-2.
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°15

2 lots 2 medias
Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc (novembre 1828).

Date

1828

Cote

56Fi27
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc...
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°16

1 media
Dardilly-Duerne.

Date

1906-1910

Cote

5Q106
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Dardilly-Duerne.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°17

1 media
Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

Date

1985

Cote

4527W47
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°18

1 media
Dommartin.

Date

1878

Cote

57Fi2
- Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
- Jean-Baptiste Rochet, géomètre.
- Plans.
- Dommartin.
Producteur :

Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Résultat n°19

1 media
Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communauté de Communes.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu par Jean-Claude Prost à M. Maillé (mai 1836).

Date

1836

Cote

56Fi31
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu...
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

Résultats de la recherche

Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux, territoire de Pré-Neuf (avril 1857).

Date

Cote

Producteur :

Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Date

Cote

Producteur :

Sommier des biens nationaux de première origine.

Date

Cote

Producteur :

Croix du Prost (1762).

Date

Cote

Producteur :

Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

Date

Cote

Producteur :

Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la Chome.

Date

Cote

Producteur :

Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.

Date

Cote

Producteur :

Dommartin.

Date

Cote

Producteur :

Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny et Dommartin (juin 1900).

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés foncières.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 21. II-5-223-38.

Date

Cote

Producteur :

Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

Date

Cote

Producteur :

Dommartin à Duerne.

Date

Cote

Producteur :

Lyon n° 1-2.

Date

Cote

Producteur :

Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc (novembre 1828).

Date

Cote

Producteur :

Dardilly-Duerne.

Date

Cote

Producteur :

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

Date

Cote

Producteur :

Dommartin.

Date

Cote

Producteur :

Communauté de Communes.

Date

Cote

Producteur :

Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu par Jean-Claude Prost à M. Maillé (mai 1836).

Date

Cote