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Résultat n°1
Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux, territoire de Pré-Neuf (avril 1857).

2 lots 2 medias

Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux, territoire de Pré-Neuf (avril 1857).

Date

1857

Cote

56Fi36

Résultat n°2
Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.

1 media

Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Date

1960-2023

Cote

6445W15

Résultat n°3
Sommier des biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de première origine.

Date

1793

Cote

2Q268

Résultat n°4
Croix du Prost (1762).

2 lots 2 medias

Croix du Prost (1762).

Date

Vers 1990

Cote

60Fi13

Résultat n°5
Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

1 media

Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

Date

1968

Cote

2617W30

Résultat n°6
Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la Chome.

2 lots 2 medias

Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la Chome.

Date

s.d.

Cote

56Fi38

Résultat n°7
Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.

2 lots 2 medias

Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.

Date

1836

Cote

56Fi30

Résultat n°8
Dommartin.

2 lots 3 medias

Dommartin.

Date

s.d.

Cote

64Fi4

Résultat n°9
Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny et Dommartin (juin 1900).

2 lots 2 medias

Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny et Dommartin (juin 1900).

Date

1900

Cote

1Fi204

Résultat n°10

Matrice des propriétés foncières.

Date

1829-1914

Cote

3P86/2

Résultat n°11
Feuille 21. II-5-223-38.

2 lots 2 medias

Feuille 21. II-5-223-38.

Date

1969-1970

Cote

6280W48

Résultat n°12
Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

2 lots 2 medias

Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

Date

s.d.

Cote

56Fi40

Résultat n°13
Dommartin à Duerne.

1 media

Dommartin à Duerne.

Date

1990

Cote

6313W/48

Résultat n°14
Lyon n° 1-2.

2 lots 2 medias

Lyon n° 1-2.

Date

1949-1960

Cote

1Fi143

Résultat n°15
Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc (novembre 1828).

2 lots 2 medias

Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc (novembre 1828).

Date

1828

Cote

56Fi27

Résultat n°16
Dardilly-Duerne.

1 media

Dardilly-Duerne.

Date

1906-1910

Cote

5Q106

Résultat n°17
Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

1 media

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

Date

1985

Cote

4527W47

Résultat n°18
Dommartin.

1 media

Dommartin.

Date

1878

Cote

57Fi2

Résultat n°19
Communauté de Communes.

1 media

Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24

Résultat n°20
Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu par Jean-Claude Prost à M. Maillé (mai 1836).

2 lots 2 medias

Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu par Jean-Claude Prost à M. Maillé (mai 1836).

Date

1836

Cote

56Fi31