DROIT PUBLIC - page 1 sur 16 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

4 medias
Août-octobre 1940.

Date

1940

Cote

5K386
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1940-1941.
- Août-octobre 1940.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°2

4 medias
9 août 1932-3 mars 1933.

Date

1932-1933

Cote

5K358
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1932-1933.
- 9 août 1932-3 mars 1933.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°3

4 medias
1878.

Date

1878

Cote

5K88
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1878.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°4

4 medias
Comptabilité occulte.

Date

1892-1913

Cote

5K267
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Tutelle administrative des communes et des établissements.
- Comptabilité occulte.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°5

4 medias
Entreprises et sociétés.

Date

1942-1943

Cote

5K589
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1942-1943.
- Entreprises et sociétés.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°6

4 medias
Janvier-mars 1939.

Date

1939

Cote

5K379
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1938-1939.
- Janvier-mars 1939.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°7

4 medias
1908.

Date

1908

Cote

5K240
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1908.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°8

4 medias
1922 (A à K).

Date

1922

Cote

5K144
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
- 1922 (A à K).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°9

4 medias
1940-1941.

Date

1940-1941

Cote

5K447
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1940-1941.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°10

1 media
2014.

Date

2014

Cote

6301W/2
- Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers…
- Saisines adressées à Régine Vigna.
- 2014.
Producteur :

Délégué du Défenseur des droits
Résultat n°11

4 medias
1922 (L à Z).

Date

1922

Cote

5K145
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
- 1922 (L à Z).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°12

4 medias
1939-1940.

Date

1939-1940

Cote

5K446
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1939-1940.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°13

4 medias
D et divers.

Date

1950-1951

Cote

5K600
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1950-1951.
- D et divers.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°14

1 media
2013.

Date

2013

Cote

6301W/1
- Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers…
- Saisines adressées à Régine Vigna.
- 2013.
Producteur :

Délégué du Défenseur des droits
Résultat n°15

4 medias
R.

Date

1954-1955

Cote

5K665
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1954-1955.
- R.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°16

4 medias
1922.

Date

1922

Cote

5K257
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1922.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°17

1 media
2019-2020.

Date

2019-2020

Cote

6301W/12
- Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers…
- Saisines adressées à Pierre Mathey.
- 2019-2020.
Producteur :

Délégué du Défenseur des droits
Résultat n°18

4 medias
1880.

Date

1880

Cote

5K169
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1880.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°19

4 medias
1902.

Date

1902

Cote

5K33
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1902.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°20

4 medias
Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.

Date

1923-1929

Cote

5K488
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Années judiciaires jusqu'à 1933-1934.
- Sociétés et entreprises.
- Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et…
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°21

4 medias
1905.

Date

1905

Cote

5K36
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1905.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°22

4 medias
Loire, Saône-et-Loire.

Date

1929

Cote

5K671
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux électoral.
- Élections municipales.
- 1929.
- Loire, Saône-et-Loire.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°23

4 medias
1894.

Date

1894

Cote

5K207
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1894.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°24

4 medias
Contributions directes : janvier-juillet 1941.

Date

1941

Cote

5K390
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1940-1941.
- Contributions directes : janvier-juillet 1941.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°25

4 medias
Septembre 1950-mars 1951.

Date

1950-1951

Cote

5K420
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1950-1951.
- Septembre 1950-mars 1951.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°26

4 medias
1909 : travaux publics.

Date

1909

Cote

5K244
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1909 : travaux publics.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°27

4 medias
N° 17. 10 septembre 1818-6 mai 1819.

Date

1818-1819

Cote

5K65
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- N° 17. 10 septembre 1818-6 mai 1819.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°28

4 medias
1890.

Date

1890

Cote

5K99
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1890.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°29

1 media
Première partie.

Date

2018

Cote

6301W/8
- Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers…
- Saisines adressées à Pierre Mathey.
- 2018.
- Première partie.
Producteur :

Délégué du Défenseur des droits
Résultat n°30

4 medias
Contributions directes : décembre 1950-mars 1951.

Date

1950-1951

Cote

5K422
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1950-1951.
- Contributions directes : décembre 1950-mars 1951.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°31

4 medias
1920-1922.

Date

1920-1922

Cote

5K125
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1920-1922.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°32

4 medias
1899.

Date

1899

Cote

5K30
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1899.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°33

4 medias
1896.

Date

1896

Cote

5K212
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1896.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°34

4 medias
Élections.

Date

1947-1948

Cote

5K412
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1947-1948.
- Élections.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°35

4 medias
1887.

Date

1887

Cote

5K190
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1887.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°36

4 medias
1885.

Date

1885

Cote

5K184
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1885.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°37

4 medias
O-Q dont : Préfets (contraventions).

Date

1954-1955

Cote

5K664
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1954-1955.
- O-Q dont : Préfets (contraventions).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°38

4 medias
F à P.

Date

1937-1938

Cote

5K443
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1937-1938.
- F à P.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°39

4 medias
R-V.

Date

1950-1951

Cote

5K604
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1950-1951.
- R-V.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°40

4 medias
1919.

Date

1919

Cote

5K252
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1919.
Producteur :

Conseil de préfecture

Résultats de la recherche

Août-octobre 1940.

Date

Cote

Producteur :

9 août 1932-3 mars 1933.

Date

Cote

Producteur :

1878.

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité occulte.

Date

Cote

Producteur :

Entreprises et sociétés.

Date

Cote

Producteur :

Janvier-mars 1939.

Date

Cote

Producteur :

1908.

Date

Cote

Producteur :

1922 (A à K).

Date

Cote

Producteur :

1940-1941.

Date

Cote

Producteur :

2014.

Date

Cote

Producteur :

1922 (L à Z).

Date

Cote

Producteur :

1939-1940.

Date

Cote

Producteur :

D et divers.

Date

Cote

Producteur :

2013.

Date

Cote

Producteur :

R.

Date

Cote

Producteur :

1922.

Date

Cote

Producteur :

2019-2020.

Date

Cote

Producteur :

1880.

Date

Cote

Producteur :

1902.

Date

Cote

Producteur :

Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.

Date

Cote